Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ccessio
PHONATIS SA

Numéro de dépôt :
3179835
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
@ccessio de PHONATIS

Présentation de la marque @ccessio

Déposée le 12 août 2002 par la Société Anonyme (SA) PHONATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « @ccessio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHONATIS domicilié(e) 16, rue Baudin,92300 Levallois Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 775 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHONATIS domicilié(e) 16, rue Baudin,92300 Levallois Perret - 92300 - France.

La marque @ccessio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ccessio est expirée depuis le 12 août 2012.

PHONATIS a également déposé les autres marques suivantes : PRICETEL , MALINEO , Prim@Net


PHONATIS SA - 16, rue Baudin,92300 Levallois Perret - 92300 - France - SIREN 429775190


PHONATIS - 16, rue Baudin,92300 Levallois Perret - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Hébergement de sites informatiques (sites web) .

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.